DOMAINE DE SAINTE CECILE

DOMAINE DE LA BAUME, SARL

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINTE CECILE

Déposée le 5 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE SAINTE CECILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA BAUME domicilié(e) 113 Route Nationale - 34290 - SERVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 727 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe domicilié(e) 1 Rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque DOMAINE DE SAINTE CECILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINTE CECILE est expirée depuis le 5 juillet 2023.

DOMAINE DE LA BAUME a également déposé les autres marques suivantes : WINE, FOOD & MUSIC AFTER WEEK BY LA BAUME , CHÂTEAU ARCADES , MAS BELLES EAUX , DOMAINE PONT MAJOR , DOMAINE DE BELLES EAUX , L'OLIVIER DE LA REZE , Domaine de la Baume , DOMAINE DES SOURCES , CHATEAU DE BELLES EAUX